Retrouvez les délibérations de Haynecourt classées par années

juillet2023 :

Délibération n°20230713-03 : Décision relative aux subventions octroyées aux forains à l'occasion de la ducasse 2023

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Délibération n°20230713-02 : Décision relative à la récompense pour les bacheliers

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Délibération n° 20230713-01 : Décision relative aux bns d'achats scolaires

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Délibération n°20230609-03 : Demande de subvention exceptionnelle (Demande de participation financière d'une jeune administrée dans le cadre d'un voyage humanitaire)

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Délibération n°20230609-02 : Décision relative aux travaux sur les pistes et alvéoles (inondations)

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Délibération n°20230609-01 : Logement communal situé 63 rue de la Croix : Fixation du montant du loyer

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avril2023 :

NOTE DE PRÉSENTATION BRЀVE ET SYNTHÉTIQUE DU BUDGET PRIMITIF 2023

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Délibération n°20230407-04 : Décision relative à la signature de la convention territoriale globale avec la CAF

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février2023 :

Délibération n°20230203-06 : Point sur les travaux d'enfouissement

Remplacement des potelets aux monuments aux morts
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Délibération n°20230203-05 : Projet de rénovation du Mille-Clubs.

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Délibération n°20230203-04 : Vote du taux des taxes pour l'année 2023.

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Délibération n°20230203-03 : Signature avec le Département du Nord d'une convention

Convention, relative à la réfection de trottoirs et des bordures-caniveaux, la réalisation de passages pour piétons avec mise en accessibilité PMR, la mise en œuvre de résine colorée et la pose d’éclairage public et à leur entretien.
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Délibération n°20230203-02 : Remplacement de tout ou partie de la contribution de la commune, au titre de la Défense Extérieure Contre l'Incendie

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Délibération n°20230203-01 : Décision relative aux travaux à la sacristie

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