Arrêtés municipaux Retrouvez tous les arrêtés municipaux.
Procès-verbaux des conseils municipaux et des réunions publiques Retrouvez tous les comptes-rendus pris lors des séances du conseil municipal ...
Délibérations du conseil municipal
2025 :

Arrêté municipal de circulation n°20250404

Réglementation de la circulation sur la rue des Chanoines, du 9 avril 2025 au 8 juin 2025 inclus, pour des travaux de renouvellement BT ENEDIS.
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2024 :

Permission de voirie

Autorisation temporaire d'occupation du domaine public devant le 47 rue de la Croix du 9 au 11 août 2024
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Arrêté municipal de circulation n°20240719

Réglementation de la circulation sur une partie du Chemin communal n°5, du 22 au 26 juillet 2024 inclus, pour des travaux d'entretien de réseau GRDF.
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Arrêté municipal de circulation n°20240318

Réglementation de la circulation Chemin communal n°5, du 20 au 22 mars 2024 inclus, pour des travaux urgents sur chaussée.
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2023 :

Arrêté municipal de circulation n°20230725

Réglementation de la circulation au niveau du 55, Chemin du Riot Del Val, du 4 septembre 2023 au 19 septembre 2023, pour des travaux de branchement électrique.
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Arrêté municipal de circulation n°20230609

Restrictions de circulation Chemin Communal n°5 du 14 au 16 juin 2023 inclus.
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Arrêté municipal de circulation n°20230509

Restrictions de circulation Chemin du Riot Del Val au niveau du numéro 33, du 26 mai 2023 au 6 juin 2023 inclus.
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Arrêté municipal de circulation n°20230505

Restrictions de circulation du 9 au 23 mai 2023 rues de Bourlon et des Chanoines
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Arrêté municipal de circulation n°20230302

Stationnement interdit, au droit du chantier, de tous les véhicules, en bordure et sur la chaussée des rues de Bourlon, de la Croix et des Chanoines (du carrefour de la rue de Bourlon, rue de la Croix et rue des Chanoines jusqu'au numéro 217 rue de Bourlon, 110 rue de la Croix et 32 rue des Chanoines), à compter du lundi 6 mars 2023 jusqu'au vendredi 24 mars 2023 inclus. Vitesse limitée à 30 km/h et dépassement interdit.
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Arrêté municipal de circulation numéro 20230214

Stationnement interdit devant le 370 rue de Bourlon
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Arrêté municipal de circulation n°20230117

Stationnement interdit rue de Bourlon (du numéro 370 au numéro 461), limitation de vitesse à 30km/h et interdiction de dépasser
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2022 :

Arrêté municipal de circulation n°20221214

Stationnement interdit devant le 461 rue de Bourlon et limitation de vitesse à 30km/h
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Arrêté portant permission de voirie (camion de chantier) n°20221213.

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Arrêté municipal de circulation n°20221124

Restrictions de circulation rues de Bourlon, de la Croix et des Chanoines : Circulation alternée le 28 et 29 novembre 2022 et routes barrées le 30 novembre et 1er décembre 2022
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Annexe à l'arrêté municipal de circulation n°20221124

Plan de déviation
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Arrêté municipal de circulation n°20221003

Du lundi 10 octobre 2022 jusqu'au mardi 8 novembre 2022, le stationnement sera interdit en bordure et sur la chaussée des rues de la Croix et des Chanoines (du carrefour de la rue de Bourlon, rue de la Croix et rue des Chanoines jusqu'au numéro 63 rue de la Croix et 32 rue des Chanoines).
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Arrêté municipal de circulation n°20220804

Interdiction de stationnement sur une partie des rues de Bourlon, de la Croix et des Chanoines à compter du mardi 23 août 2022 pour une durée de 45 jours.
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2020 :

Arrêté préfectoral instituant une délégation spéciale pour la commune de Haynecourt

Arrêté préfectoral instituant une délégation spéciale pour la commune de Haynecourt
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