Arrêtés municipaux

2026 :

Arrêté n°20260322-04

Délégation de fonctions à Madame Myriam Myriam DELVALLÉE, Conseillère Municipale Déléguée

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Arrêté n°20260322-01

Délégation de fonctions et signature à Monsieur Guillaume BOHACZ, 1er Adjoint.

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Arrêté n°20260322-03

Délégation de fonctions et signature à Monsieur Thierry LEMAIRE, 3eme Adjoint.

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Arrêté n°20260322-02

Délégation de fonctions et signature à Madame Caroline KOLLIKER, 2eme Adjoint.

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Arrêté municipal de circulation n°20260305

Réglementant la circulation des véhicules sur la rue de la Croix (du numéro 7 au numéro 333), pour des travaux de pose de canalisation d’eau potable, de rénovation des branchements et de réfections de trottoirs et de chaussée, à compter du lundi 16 mars 2026 pour une durée de 120 jours,

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Arrêté municipal de circulation n°20260224

Réglementant la circulation rue de la Croix du 2 au 16 mars 2026

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Arrêté municipal n°20260108 portant approbation du Plan Communal de Sauvegarde

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2025 :

Arrêté du Maire portant autorisation de pose de deux bennes sur le domaine public en face du 107 Chemin du Riot Del val

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Arrêté n°20251021 portant ouverture de l'enquête publique relative au projet l'Elaboration du Plan Local d'Urbanisme de…

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Arrêté municipal de circulation n°20250522

Arrêté portant restriction de la circulation sur le Chemin Communal n°5 du 26 mai 2025 au 9 juin 2025 inclus.

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Arrêté portant permission de voirie n°20250522

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Arrêté municipal de circulation n°20250404

Réglementation de la circulation sur la rue des Chanoines, du 9 avril 2025 au 8 juin 2025 inclus, pour des travaux de renouvellement BT ENEDIS.

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2024 :

Permission de voirie

Autorisation temporaire d'occupation du domaine public devant le 47 rue de la Croix du 9 au 11 août 2024

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Arrêté municipal de circulation n°20240719

Réglementation de la circulation sur une partie du Chemin communal n°5, du 22 au 26 juillet 2024 inclus, pour des travaux d'entretien de réseau GRDF.

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Arrêté municipal de circulation n°20240318

Réglementation de la circulation Chemin communal n°5, du 20 au 22 mars 2024 inclus, pour des travaux urgents sur chaussée.

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2023 :

Arrêté municipal de circulation n°20230725

Réglementation de la circulation au niveau du 55, Chemin du Riot Del Val, du 4 septembre 2023 au 19 septembre 2023, pour des travaux de branchement électrique.

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Arrêté municipal de circulation n°20230609

Restrictions de circulation Chemin Communal n°5 du 14 au 16 juin 2023 inclus.

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Arrêté municipal de circulation n°20230509

Restrictions de circulation Chemin du Riot Del Val au niveau du numéro 33, du 26 mai 2023 au 6 juin 2023 inclus.

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