Retrouvez les délibérations de Haynecourt classées par années

juin2026 :
Délibération n°20260520-01
Décision relative aux travaux à l'église
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Délibération n°20260520-04
Décision relative à la récompense pour les bacheliers
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Délibération n°20260520-03
Décision relative aux bons d'achats scolaires.
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Délibération n°20260520-02
Désignation des membres de la commission communale des impôts directs (CCID).
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mai2026 :
Délibération n°20260424-08
Désignation du Correspondant Défense
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Délibération n°20260424-07
Désignation des délégués élu et agent au sein du CNAS
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Délibération n°20260424-06
Désignation d'un grand électeur appelé à constituer le collège d'arrondissement de Cambrai au titre de la compétence "Défense Extérieure Contre l'Incendie"
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Délibération n°20260424-05
Vote du budget 2026
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Délibération n°20260424-04
Affectation des résultats 2025
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Délibération n°20260424-03
Approbation du Compte Administratif 2025
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Délibération n°20260424-02
Approbation du Compte de Gestion 2025 du percepteur
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Délibération n°20260424-01
Vote des subventions 2026
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mars2026 :
Délibération n°20260322-08
Vote du taux des taxes
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Délibération n°20260322-07
Autorisation d'engagement des dépenses à imputer à l'article 623
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Délibération n°20260322-06
Délibération autorisant le recrutement d'agents non titulaires de remplacement, occasionnels ou saisonniers
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Délibération n°20260322-05
Délégations au Maire de certaines attributions du Conseil Municipal
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Délibération n°20260322-04D
Désignation des délégués du SIVU dénommé RPI HAYNECOURT SANCOURT BLECOURT
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Délibération n°20260322-03D
Commissions communales
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